Chaîne du froid
Termes courants en matière de douanes
Exportation |
Sortie physique et légale de marchandises à la frontière d'un pays ou d'un territoire national. |
---|---|
Importation |
Entrée physique et légale de marchandises à la frontière d'un pays ou d'un territoire national. |
Réexportation |
Exportation en dehors d'un territoire douanier de marchandises précédemment importées dans ce territoire |
Stockage/transport sous douane |
Méthode de stockage ou de transport de marchandises qui ont déjà été exportées d'un territoire national ou qui doivent encore être importées. L'entrepôt ou le camion sont des « terrains internationaux ». |
Dédouanement |
Action d'importer légalement des marchandises par l'intermédiaire d'une autorité d'importation reconnue. |
Agent |
Tout tiers travaillant pour le compte d'une partie contractante. Les agents les plus courants en matière de dédouanement sont les « agents de dédouanement » et les « transitaires ». |
Cargaison entravée |
Cargaison qui est retenue et ne peut être importée dans un pays ou vers un territoire pour une raison quelconque. |
Surestaries |
Frais courant sur une cargaison retenue avant de passer en douane. Une cargaison entravée peut augmenter considérablement les frais de surestaries. |
Frontière |
Limite physique à l'entrée ou à la sortie d'un pays ou d'un territoire national. |
Passage frontalier |
Point de passage physique réel d'une frontière. |
Point d'entrée |
Point par lequel les marchandises sont importées. |
Taxes/droits/tarifs d'importation |
Frais légaux exigés par les gouvernements pour l'importation de marchandises. Chaque pays possède des réglementations très différentes. |
Exonération |
Lorsqu'une partie ou la totalité des taxes et/ou de la procédure d'importation est exonérée pour des marchandises ou des organisations spécifiques, généralement en réponse à des circonstances exceptionnelles. |